Deroulement d'un pacs

Discussions

Auteur
Message
ratounette76 95 messages
ratounette76
Mamanaute
Débutante
Posté le : 02-09-2011 à 23:29
Bonjour, je voudrais savoir s'il y a des mamans pacsées qui pourraient me dire comment ça se déroule exactement, ce qu'il y a a faire et la "cérémonie" le jour j !! Merci
LiliCG 3136 messages
LiliCG
Mamanaute
Experte
Posté le : 02-09-2011 à 23:52
Moi je suis tOn post ça m'intéresse !
TROC PTIT'LOU 
ratounette76 95 messages
ratounette76
Mamanaute
Débutante
Posté le : 03-09-2011 à 00:02
[quote:b4eb551ca0="Lili&Clem"]Moi je suis tOn post ça m'intéresse ![/quote:b4eb551ca0] Ben maintenant on est deux à attendre ^^ :lol:
ratounette76 95 messages
ratounette76
Mamanaute
Débutante
Posté le : 03-09-2011 à 05:39
J'espère avoir des réponses à mon lever... Bonne nuit à toutes & à tous ^^ !!
LiliCG 3136 messages
LiliCG
Mamanaute
Experte
Posté le : 03-09-2011 à 16:13
Moi c'est plus question délai du dossier. On veut se pacser des le début d'année 2012. Donc jenvoie le dossier quand ? Début novembre ? Octobre ?
TROC PTIT'LOU 
ratounette76 95 messages
ratounette76
Mamanaute
Débutante
Posté le : 03-09-2011 à 17:02
[quote:7e9e6af4e5="wonderwoman56"]bonjour si tu t'attend à une " cérémonie " tu risques d'être déçue.... en fait tu vas au tribunal tu donne les papiers demandés auparavant, et voilà tu sors !!!il n'y aucune discours ou autre chose ( enfin pour ma part c'était comme ça) après si tu veux qqchose de spécial, je pense que c'est à toi après d'organiser une fête voilà j'espère t'avoir aidé bonne journée[/quote:7e9e6af4e5] Pourquoi faut il aller au tribunal?? Dans ma commune, c'est a la mairie le pcas au même titre que le mariage ou le parrainnage !! Quelqu'un pour m'éclairer??
ratounette76 95 messages
ratounette76
Mamanaute
Débutante
Posté le : 03-09-2011 à 17:04
[quote:15d2e143d8="Lili&Clem"]Moi c'est plus question délai du dossier. On veut se pacser des le début d'année 2012. Donc jenvoie le dossier quand ? Début novembre ? Octobre ?[/quote:15d2e143d8] Pour ça je peux te dire qu'il faut te renseigner à la mairie pour le délai car je viens de déménager et les délais de mon ancienne commune étaient de trois à 6 mois selon la période demandée, mais dans ma nouvelle commune, c'est 15j à l'avance !!
biniou23 122 messages
biniou23
Mamanaute
Avancée
Posté le : 04-09-2011 à 11:48
bonjour a priori le lieu dépend des communes. certaines communes le font en mairie sinon c'est au tribunal. pour savoir il suffit de demander à la mairie du lieu où tu habites. dans mon cas c'est au tribunal et il ne faut pas leur envoyer les documents mais y aller car il verifie que tu as bien tous les documents comme il faut et c'est à cette condition qu'il te donne la date du pacs. le mieux c'est d'appeler ta mairie puis le tribunal (si c'est au tribunal pour ta commune) pour savoir comment ca se passe
Sateene 482 messages
Sateene
Mamanaute
Avancée
Posté le : 27-09-2011 à 21:55
Le Pacs c'est au tribunal que cela se passe je n'ai jamais entendu que ça se faisait en mairie le texte du code parle du tribunal de mémoire
llotyss 741 messages
llotyss
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 27-09-2011 à 22:29
bonjour pacser en 2008 et effectivement c'est un greffier du tribunal de grande instance qui doit notifier le pacs, nous on était a rennes et on avait posé la date en janvier pour juin (et déjà il restait peu de place) sinon les papiers du dossier doivent avoir grand max 3 mois d'ancienneté (certificat de naissance, justificatif de domicile) bien vérifier que les cartes d'identité sont pas périmées sinon ça passe pas après tu te rend au tribunal a l'heure dites, tu donnes le dossier au gref, il constate, imprime le certificat de pacs, les deux signatures et c'est réglé. Nous on avait fait un repas avec la famille puis une fiesta avec les copains > pacser le mardi 17 juin, repas de famille le samedi 21 au soir dans un super bon restau et fiesta avec les amis le samedi suivant, des amis on fait une célébration par un ami le soir suivant leur pacs voilà pour ma part ^^
biniou23 122 messages
biniou23
Mamanaute
Avancée
Posté le : 28-09-2011 à 08:35
Bonjour les villes font vraiment comme elles veulent car moi on ne m'a pas demandé de justificatif de domicile et ma carte d'identité est périmée et c'est passé quand meme! :wink: comme quoi c'est vraiment différent d'une ville à l'autre!
Connectez-vous ou Choissisez votre pseudo pour participer à la discussion

En lire plus

Conditions générales d'utilisation

Conformément aux conditions générales d'utilisation, l'éditeur du site etreenceinte.com se réserve le droit de contrôler à posteriori le contenu des contributions (textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos,...) publiées sur le forum. Ces contributions peuvent faire l'objet d'une "modération" visant à modifier, supprimer ou interrompre la mise en ligne de contenus manifestement illicites ou contraires à la destination du site etreenceinte.com et/ou de contenus susceptibles d'être considérés comme contrevenant aux droits de tiers ou à des réglementations en vigueur. Nonobstant ce contrôle, chaque utilisateur du site assume l'entière responsabilité des contenus qu'il publie. Pour plus d'informations, consulter la charte du forum.