Question et compte rendu de la cours d'appel

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pretresse 67 messages
pretresse
Mamanaute
Débutante
Posté le : 21-05-2007 à 18:24
bonsoir! Voila le jugement est tombé, mais je comprend rien. Voila ma demande été je demandé la moitié des vacances de toussain pour que je puisse fêté l'anniversaire de ma grande 1 années sur 2 la moitié des vacances de paques celle de noel aussi et mon avocate a demandé une augmentation de la pension alimentaire. Ses demande a lui qui je rappel c'est lui qui a fait appel son: lui accordant un droit de visite et d'hébergement pendant les vacances d'été par moitié de celles-ci et non selon le fractionnement par quinzaines ordonné, de fixé sa contribution à 75€ par mois indexés, d'ordonner une enquete sociale, de statuer ce que de droit sur les dépens. Le compte rendu dit: -dit que le père exercera pendant l'été son droit de visite et d'herbegement la première moitié des vacances scolaires les années paires et la seconde les années impaires -déboute (moi) de sa demande de relèvement de la contribution de (le père) -rejette les autres demandes des parties. Vous comprenais koi vous la dedans est ce que j'ai le droit au vacances avec mes enfants? ou est ce que c'est que le père qui a encore tout les droit? aidé moi a comprendre svp car mon avocate comme d'hab je peux pas la joindre et j'aimerai savoir ce que cela veut dire et l'avocat du père refuse de me donné la signification de tout ca aidé moi merci
laetitiaetn 273 messages
laetitiaetn
Mamanaute
Avancée
Posté le : 21-05-2007 à 19:17
jmy connais pas grand chose mais j'espere que cela ne veut pas dire que tes autres demandes (comme les vacances de la toussaint) ne sont pas accepter mais faudrait demander a ton avocat!!
laetitiaetn 273 messages
laetitiaetn
Mamanaute
Avancée
Posté le : 21-05-2007 à 19:19
et quand le juge dit debouter ca veut dire que tu as perdu je crois...
pretresse 67 messages
pretresse
Mamanaute
Débutante
Posté le : 21-05-2007 à 20:24
débouté oui cela veut dire que c'est pas accepté, mais ce qui a été débouté c'est la pension et ca franchement je m'en fous c'est mon avocate qui la demandé. Pour moi l'essenciel c'est de pouvoir passé des bon moment avec mes enfants pouvoir fêté les anniversaires de ma fille, fêté paques avec tout mes enfants c'est ça pour moi le principale. Mon avocate est au abonné absente :evil: j'ai essayé de joindre le tribunal la secrétaire de mon avocate peut rien me dire malgré que je lui ai demandé ce que voulais dire la phrase enfin voila je suis encore plus stressé avoir le jugement et ne pas comprendre de si j'ai mes enfants ou pas
kejole 80 messages
kejole
Mamanaute
Débutante
Posté le : 21-05-2007 à 22:02
[quote:9531f3a7a0="pretresse"]débouté oui cela veut dire que c'est pas accepté, mais ce qui a été débouté c'est la pension et ca franchement je m'en fous c'est mon avocate qui la demandé. Pour moi l'essenciel c'est de pouvoir passé des bon moment avec mes enfants pouvoir fêté les anniversaires de ma fille, fêté paques avec tout mes enfants c'est ça pour moi le principale. Mon avocate est au abonné absente :evil: j'ai essayé de joindre le tribunal la secrétaire de mon avocate peut rien me dire malgré que je lui ai demandé ce que voulais dire la phrase enfin voila je suis encore plus stressé avoir le jugement et ne pas comprendre de si j'ai mes enfants ou pas[/quote:9531f3a7a0] dans le premier jugement comment etait stipuler les autre vacance et chez qui sont les enfants la semaine repond et je pourrais peut etre te renseigner
pretresse 67 messages
pretresse
Mamanaute
Débutante
Posté le : 21-05-2007 à 22:51
bonsoir! Dans le premier jugement il avait déjà toute les vacances scolaire sauf celle de l'été qui été fractionné par quinzaine. Pendant la période scolaire ils sont chez moi, étant donné que la père habite maintenant lyon. Je demandais juste d'avoir moi aussi le droit a des vacances avec mes enfants, à avoir le droit de fêté 1 années sur 2 le jour de sa naissance, d'avoir tout mes enfants reunis pour paques qu'ai-je fais de mal?
Guest299459
261 messages
Guest299459
Mamanaute
Avancée
Posté le : 22-05-2007 à 08:32
[quote:1f534930a9="pretresse"]bonsoir! Dans le premier jugement il avait déjà toute les vacances scolaire sauf celle de l'été qui été fractionné par quinzaine. Pendant la période scolaire ils sont chez moi, étant donné que la père habite maintenant lyon. Je demandais juste d'avoir moi aussi le droit a des vacances avec mes enfants, à avoir le droit de fêté 1 années sur 2 le jour de sa naissance, d'avoir tout mes enfants reunis pour paques qu'ai-je fais de mal?[/quote:1f534930a9] D'après ton compte rendu il ne parle que des vacances d'été cela veut donc dire que pour le reste du temps c'est exactement comme l'ancien jugement
jessica12 378 messages
jessica12
Mamanaute
Avancée
Posté le : 22-05-2007 à 08:37
Bonjour ! Et bien d'après ce que tu écris, seule la demande concernant les vacances d'été a été acceptée, le partage des autres périodes de vacances semble avoir été rejeté. Donc pour les vacances d'été au lieu de les avoir par tranches de 15 jours , tu les auras 1 mois et lui l'autre mois. Je ne connais pas ton histoire et cela ne me regarde pas mais la justice a du se basée sur le fait que tu as la garde de tes enfants toute l'année (car vous semblez habiter trop loin l'un de l'autre ), donc elle lui a attribué les vacances scolaires. Ils ont partagé au mieux le temps à passer avec les enfants. Tu n'as rien fait de mal, c'est juste que les enfants ont le droit au regard de la loi de passer du temps avec leur père. Biz
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