Posté le : 08-08-2009 à 06:54
[quote:786e74439a="D a r a"]Oh ben dis donc elle a une sacrée trace Jade! Pauvre bichette!
Cécile :arrow: [url=http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1359.xhtml][b:786e74439a]autorisation de sortie du territoire / site vosdroits.servicepublic.fr[/b:786e74439a][/url]
[quote:786e74439a]Pièces à fournir:
Sauf à Paris, où la démarche par correspondance est autorisée, la personne détentrice de l'autorité parentale doit se rendre en personne à la mairie, signer le formulaire d'autorisation (remis sur place) et présenter :
- Sa pièce d'identité,
- La carte nationale d'identité (en cours de validité) du mineur,
- Un justificatif de domicile récent (liste non exhaustive : quittance de loyer, facture EDF, de téléphone...),
- Le livret de famille tenu à jour ou l'acte de naissance de l'enfant (qui doit mentionner, pour les parents non mariés la reconnaissance de l'enfant avant l'âge de 1 an).
- Éventuellement, la décision de justice (jugement de divorce ou de séparation) statuant sur l'exercice de l'autorité parentale ou la délibération du conseil de famille désignant le tuteur.
Les originaux de l'ensemble de ces pièces doivent être présentés. Certaines mairies peuvent également exiger que des photocopies soient fournies. [/quote:786e74439a]
et
[quote:786e74439a]Cas d'un voyage dans un département d'outre-mer (DOM)
Il est nécessaire que les mineurs puissent justifier de leur nationalité (carte nationale d'identité ou passeport), même en cas de vol direct DOM/Métropole ou Métropole/DOM.
Si le mineur qui voyage entre la métropole et un DOM seul ou accompagné d'une personne n'ayant pas l'autorité parentale est muni d'une seule carte nationale d'identité, il doit également avoir une autorisation de sortie de territoire. [/quote:786e74439a][/quote:786e74439a]
kikoo!
merci Dara pour les infos ;)
pour la 2ème partie je savais vu que l'on y est déjà allé avec Zoé bébé (d'ailleurs autant ici on a pas eu de soucis autant arrivés là bas ils nous ont saoulé!)
bref, faut donc que j'aille à la mairie!
ici ça roule, je dois dire que ma journée d'hier c'est passée sans encombres, elle a fini par un resto avec mon chéri et un pote!
on a bien rigolé, surtout avec le pichet de margarita bu à la paille!!!!
bon je fini de vous lire vite fait et je décolle pour le taf!
ah et à 14h, notre pote vient me chercher au boulot et on file à celui de Fabien car en principe il ramène sa moto à la maison!
bisous et bonne journée!