Modification du nbre de jours d'accueil amp; de sem. a l'an

Discussions

Auteur
Message
BaboulaAA 856 messages
BaboulaAA
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 20-06-2011 à 13:49
Bonjour, Est-ce que certaines d’entre vous pourraient m’aider ? J’ai plusieurs questions en fait. Ma fille est gardée depuis décembre 2009 chez une ass’mat’. Son contrat est fait pour 10h30 par jour, 5 jours par semaine, sur 47 semaines à l’année (5 semaines de vacances pour nous). 1er point : j’ai obtenu une place en crèche pour une journée par semaine à partir du 1er octobre. Je ne l’ai pas encore annoncé à ma nounou, j’attends le mois d’août. Je souhaiterais faire un avenant avec elle. Pouvez-vous me dire si l’avenant peut être fait sur une simple feuille ou si ça doit rester un document officiel ? Nous n’avons plus la copie du contrat signé (mon mari a fait du ménage grrr) Est-ce que je dois respecter un délai de 1 mois minimum pour la modification du contrat ? Je ne veux pas lui en parler dès maintenant car j’ai peur qu’elle le prenne mal et qu’elle m’en parle tous les matins… Sur un autre forum, on m’a dit que je devais vérifier que je lui avais bien payé ses mensualisations et que je ne lui dois plus rien avant qu’on fasse l’avenant. Je ne comprends pas. Que faut-il que je calcule ? 2ème point : depuis 1an ½, nous avons du prendre environ 5 semaines de vacances en décalé par rapport à elle. C'est-à-dire que nous partons en vacances et qu’elle, ne l’est pas. Nous l’avons donc payé pour rien. Est-ce que nous pouvons là aussi faire un avenant sur le nombre de semaines d’accueil ? Nous comptons partir en septembre et janvier l’année prochaine. Elle travaillera normalement, mais sans notre fille. Est-ce qu’on peut faire/modifier le contrat pour 44 ou 45 semaines d’accueil ? Elle nous impose + ou - ses congés et on doit s’adapter, d’où 3 semaines où nous avons dû trouver des solutions de garde. Cette nounou est très regardante sur tout (et déjà en procès avec une famille),elle nous a déjà eu sur des journées de congés en +. Sauf erreur de ma part, nous avons normalement 25 jours de congés par an. Elle calcule 2,5 jours sur 12 mois, et se donne 30 jours de congé. Vous pouvez m’expliquer ce point là aussi ? Je vous remercie beaucoup pour vos réponses et votre aide.
DidineSky 409 messages
DidineSky
Mamanaute
Avancée
Posté le : 20-06-2011 à 14:05
Pour ce qui concerne l'avenant, vous le faites ensemble et signer des 2 parties (comme le contrat), par contre ton ass mat peut le refuser. A ce moment là soit vous restez sur le contrat initial soit tu peux la licencier. Ensuite si elle accepte l'avenant, la mensualisation va changer donc tu dois calculer si tu lui as bien versé tout ce qu'elle a travaillé avant. C'est à dire que si elle a travaillé plus, tu lui dois le complément. Ensuite comme vous avez fait une mensualisation sur 47 semaines, il est normal qu'elle soit payée même pendant vos congés puisque vous lui payez la même chose tous les mois (congés ou non). C'est à dire que l'ass mat travaille 42 semaines sur l'année et en plus vous lui versez 5 semaines de congés payés. Le fait qu'elle vous impose ces congés est plus ou moins normal. Si elle a plusieurs employeurs, elle doit prendre obligatoirement ces congés en même temps pour tous les employeurs. Elle doit vous prévenir avant et le mieux c'est de le mettre sur le contrat. Pour son calcul de congés, il est normal. En fait elle calcule sur 6 jours ouvrables par semaine. Elle a le droit à 5 semaines de congés par an (comme tout le monde), 5 semaines de 6 jours soit 30 jours par an.
angelique1809 44 messages
angelique1809
Mamanaute
Débutante
Posté le : 20-06-2011 à 14:09
Bonjour, Je suis assistante maternelle et je vais essayer de te répondre dans la limite du possible car je n'ai pas tout compris. 1er point :Pour ce qui est de l'avenant, la demande doit être faite par écrit, tu peux demander à la PMI de t'envoyer un modèle, ils en ont. A savoir, si ton ass mat est regardante sur tout, elle n'est pas obligée d'accepter une réduction du nombre d'heure de travail dans ce cas elle doit te le notifier par écrit et sous 15 jours. Si elle accepte, l'avenant doit être signé par vous 2. La mensualisation est automatique et obligatoire donc rien à calculer ne t'inquiète pas. 2ème point : Pour les congés, à partir du moment où l'ass mat a plusieurs familles en garde c'est elle qui impose ses vacances, vous avez le droit de les lui imposer seulement si elle n'a que vos enfants en garde. Pour l'avenant, c'est pareil rien ne l'oblige a accepter. Tout est possible mais tu dois te mettre d'accord avec elle, si tu as d'autres questions où pas tout compris, fais moi signe! Bon courage....
saby47310 8290 messages
saby47310
Mamanaute
Experte
Posté le : 20-06-2011 à 14:16
[quote:918c6ae4e2="angélique 1809"]Bonjour, Je suis assistante maternelle et je vais essayer de te répondre dans la limite du possible car je n'ai pas tout compris. 1er point :Pour ce qui est de l'avenant, la demande doit être faite par écrit, tu peux demander à la PMI de t'envoyer un modèle, ils en ont. A savoir, si ton ass mat est regardante sur tout, elle n'est pas obligée d'accepter une réduction du nombre d'heure de travail dans ce cas elle doit te le notifier par écrit et sous 15 jours. Si elle accepte, l'avenant doit être signé par vous 2. La mensualisation est automatique et obligatoire donc rien à calculer ne t'inquiète pas. 2ème point : Pour les congés, à partir du moment où l'ass mat a plusieurs familles en garde c'est elle qui impose ses vacances, vous avez le droit de les lui imposer seulement si elle n'a que vos enfants en garde. Pour l'avenant, c'est pareil rien ne l'oblige a accepter. Tout est possible mais tu dois te mettre d'accord avec elle, si tu as d'autres questions où pas tout compris, fais moi signe! Bon courage....[/quote:918c6ae4e2]+1 asssistante maternelle aussi tout a etait dit
mes amours jennyfer, maeva, nathan treviss
BaboulaAA 856 messages
BaboulaAA
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 27-06-2011 à 22:06
Bonsoir les filles, Merci de m'avoir répondu. Je suis un peu remontée contre elle ce soir car je lui avais demandé ce matin de ne pas sortir trop tôt ou pas du tout au parc. Bah, à 16h, elle y était qaund même. Il faisait très chaud !! ça ménerve car elle a un jardin et est sans arrêt au parc. Je ne suis pas contre le fait qu'elle y aille mais qu'elle y soit tous les jours, je ne supporte plus. Bon, parenthèse fermée Merci encore de vos réponses. Je comprends pour ses semaines de vacances. J'avais aussi lu que les familles pouvaient s'arranger entre elles pour lui donner ses congés. Cette année, on est d'accord, donc ça va. Didine: je n'ai pas compris pour les semaines de congés. Elle travaille pour nous 47 semaines par an et non pas 42. Elle a juste eu notre fille moins car nous avons été en décalé l'année dernière pour les vacances d'été. Ou alors, y'a un truc que j'ai vraiment pas compris :? J'appellerai la pmi pour avoir un avenant. Si elle n'est pas d'accord, pour nous, il y aura rupture de contrat alors. Je sais qu'il y a d'autre ass mat' dispos sur ma ville. Pour ses congés, oui elle trouvait 30 jours mais elle comptait prendre 30 jours du lundi au vendredi, d'où le conflit. :? Angélique, Sabyyyyyy, merci à vous aussi de confirmer. J'ai une autre question entre temps... J'en profite :D Ma fille rentre à l'école en 2012. Combien de temps avant je dois lui dire jusqu'à quand je lui mettrai ma fille ? Vendredi, elle m'a demandé de lui dire en septembre quand est-ce que je compte arrêter le contrat. Je trouve que ça fait très tôt, trooop tôt. Je n'ai aucune idée de nos congés en 2012 :roll: Merci encore
DidineSky 409 messages
DidineSky
Mamanaute
Avancée
Posté le : 27-06-2011 à 22:41
Bah en fait vu que vous ne prenez pas vos congés en même temps que l'ass mat, il est normal qu'elle ait le droit elle aussi à ces 5 semaines. Donc en fait sur les 47 semaines que vous lui payez tous les ans, elle pose 5 semaines qui sont compris dans les 47. Donc en réalité elle travaille seulement 42 semaines. Pour ce qui est de lui annoncer quand elle n'aura plus votre fille, je pense qu'elle vous demande à l'avance c'est juste pour savoir quand elle aura une place de libre pour pouvoir accueillir un autre enfant. Comme cela elle peut préparer l'accueil d'un futur enfant. Mais après rien ne vous oblige à la prévenir mais c'est juste pour arranger tout le monde. Tu auras juste un préavis à donner un mois avant la fin du contrat. Sinon pour ses congés, c'est 5 semaines, pas plus. Donc soit 5 semaines de 6 jours (du lundi au samedi) soit 30 jours sur l'année, soit 5 semaines de 5 jours (du lundi au vendredi) soit 25 jours sur l'année. Moins les jours fériés évidemment.
BaboulaAA 856 messages
BaboulaAA
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 27-06-2011 à 22:45
Bonsoir Didine, Elle a déjà une place de libre, donc, c'est pour ça que je trouve ça tôt. En plus, l'autre petite qui est chez elle rentrera aussi en septembre 2012. C'est ça que je ne comprends pas pour les congés. L'année fait bien 52 semaines, alors dans ce cas là, on aurait du faire la mensualisation sur 52 semaines et pas 47 ? Comprends rien moi :cry: On essaie de prendre nos congés en même temps qu'elle.
DidineSky 409 messages
DidineSky
Mamanaute
Avancée
Posté le : 28-06-2011 à 06:38
Je pensais que vous preniez vos vacances en décalé avec elle. Alors que oui effectivement si vous prenez vos 5 semaines en même temps qu'elle, le plus facile aurait été une mensualisation sur 52 semaines. Du coup vous lui payez comment les congés ? 10% tous les mois ?
BaboulaAA 856 messages
BaboulaAA
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 28-06-2011 à 08:48
Bonjour, On ne lui paye rien de ses congés vu que, dans ma compréhension, comme on a fait le calcul sur 47 semaines, ils sont inclus dans son salaire mensuel. C'est le mode de calcul qu'elle nous a imposé et comme moi, je n'y connaissais rien, j'ai dit ok. J'espère qu'on ne s'est pas trompés depuis 1 an 1/2 :evil: Bonne journée à toi
saby47310 8290 messages
saby47310
Mamanaute
Experte
Posté le : 28-06-2011 à 09:58
[quote:2a0262bb08="Baboulaa"]Bonsoir Didine, Elle a déjà une place de libre, donc, c'est pour ça que je trouve ça tôt. En plus, l'autre petite qui est chez elle rentrera aussi en septembre 2012. C'est ça que je ne comprends pas pour les congés. L'année fait bien 52 semaines, alors dans ce cas là, on aurait du faire la mensualisation sur 52 semaines et pas 47 ? Comprends rien moi :cry: On essaie de prendre nos congés en même temps qu'elle.[/quote:2a0262bb08] c pas compliquer années complété 52 semaine par ans quand on et d accord de prend les congés en même temps et les conges sont déjà payer dans la mensualité annee incomplète c quand on et pas d acord sur les date de congés parent et nounou qui sont priée séparément donc 5 semaine pour nounou et 5 semaine pour les parents donc déduire pour la mensualité les semaines ou la nounou ne travaillera pas et les congés en annne incomplet ne sont pas payer dans la mensualité
mes amours jennyfer, maeva, nathan treviss
saby47310 8290 messages
saby47310
Mamanaute
Experte
Posté le : 28-06-2011 à 10:03
[quote:ab40474f9f="Baboulaa"]Bonjour, On ne lui paye rien de ses congés vu que, dans ma compréhension, comme on a fait le calcul sur 47 semaines, ils sont inclus dans son salaire mensuel. C'est le mode de calcul qu'elle nous a imposé et comme moi, je n'y connaissais rien, j'ai dit ok. [color=red:ab40474f9f]pas du tout sa marche juste pour une annnee de 52 semaine donc année complété par contre pour quoi 47 semaine >??????car on deduit 5 semaine pour vous et 5 semaine pour la nounou donc 42 semaine pour annee incomplète [/color:ab40474f9f] J'espère qu'on ne s'est pas trompés depuis 1 an 1/2 :evil: Bonne journée à toi[/quote:ab40474f9f]
mes amours jennyfer, maeva, nathan treviss
DidineSky 409 messages
DidineSky
Mamanaute
Avancée
Posté le : 28-06-2011 à 11:23
Bah si vous prenez les 5 semaines en même temps qu'elle, vous devez la payer une année complète soit 52 semaines. Donc si tu ne la payes que 47 semaines, y'a un soucis.
LuluModo 7 messages
LuluModo
Mamanaute
Débutante
Posté le : 30-06-2011 à 11:49
bonjour je confirme ;) si l'enfant est présent 47 semaines chez l'assmat alors la mensu doit etre calculee sur 52 semaines( dite annee complete ) , et a ce moment là seulement les conges sont inclus ( 47 sem de presence de l'enfant +5 sem de conges ) je vous conseille de verifier vite ... si ça se trouve vous mainteniez quand meme son salaire durant le mois d'abs .. donc c'est juste sur papier que l'erreur a eté faite ...
BaboulaAA 856 messages
BaboulaAA
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 27-07-2011 à 16:42
Bonjour à toutes, Merci encore pour vos réponses. Donc, finalement, ça m'embêtait quand on prenait nos congés en décalées par rapport à elle, mais au final, vu son mode de calcul tant mieux. Elle a peut-être été habituée par des parents qui prenaient leurs congés séparemment :idea: Je lui ai annoncé ce matin qu'elle allait perdre une journée par semaine. J'ai bien vu que ça l'embêtait mais elle n'a rien dit. Je pense qu'elle n'a pas le choix malheureusement pour elle. Je la laisserai faire son calcul et vous redemanderai conseil et votre ok si vous voulez bien. On va faire l'avenant du 1er octobre à ??? 2012. Faut que je voie jusque quand elle va garder notre fille avant la rentrée de septembre 2012. Merci encore et à bientôt
saby47310 8290 messages
saby47310
Mamanaute
Experte
Posté le : 27-07-2011 à 17:08
[quote:5b5edafad8="Baboulaa"]Bonjour à toutes, Merci encore pour vos réponses. Donc, finalement, ça m'embêtait quand on prenait nos congés en décalées par rapport à elle, mais au final, vu son mode de calcul tant mieux. Elle a peut-être été habituée par des parents qui prenaient leurs congés séparemment :idea: Je lui ai annoncé ce matin qu'elle allait perdre une journée par semaine. J'ai bien vu que ça l'embêtait mais elle n'a rien dit. Je pense qu'elle n'a pas le choix malheureusement pour elle.[color=red:5b5edafad8] bien sur que si elle a le choix de signer ou non l avenant et en plus elle a 1 mois pour le faire [/color:5b5edafad8] Je la laisserai faire son calcul et vous redemanderai conseil et votre ok si vous voulez bien. On va faire l'avenant du 1er octobre à ??? 2012. Faut que je voie jusque quand elle va garder notre fille avant la rentrée de septembre 2012. Merci encore et à bientôt[/quote:5b5edafad8]
mes amours jennyfer, maeva, nathan treviss
Connectez-vous ou Choissisez votre pseudo pour participer à la discussion

En lire plus

Conditions générales d'utilisation

Conformément aux conditions générales d'utilisation, l'éditeur du site etreenceinte.com se réserve le droit de contrôler à posteriori le contenu des contributions (textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos,...) publiées sur le forum. Ces contributions peuvent faire l'objet d'une "modération" visant à modifier, supprimer ou interrompre la mise en ligne de contenus manifestement illicites ou contraires à la destination du site etreenceinte.com et/ou de contenus susceptibles d'être considérés comme contrevenant aux droits de tiers ou à des réglementations en vigueur. Nonobstant ce contrôle, chaque utilisateur du site assume l'entière responsabilité des contenus qu'il publie. Pour plus d'informations, consulter la charte du forum.