Besoin de renseignement merci

bonjour :D [u:74e45820bf]je voudrai savoir si j'ai l obligation de faire une avenant si les horaires de la nounou change[/u:74e45820bf](changement de travaille) ????? Sachant qu on a noter les horaires sur le contrat je le demande car je sais qu elle peut casser le contrat si un avenant ne lui convient pas :? De plus les horaires ,elle me repond normalement on a pas le droit d accueillir a 4h30 le matin c est recemment mais on a pas le droit??? merci de m eclairer sur c est 2points :wink:

coucou, logiquement pour tout changement tu dois faire un avenant au contrat de travail, par ailleurs à ma connaissance il n'y a pas de restrictions à l'accueil d'un enfant à 04h30 ! Dans le doute contact le RAM de ta ville ! Bon courage :wink:

bonjour taelitia, effectivement, tu as signe un contrat de "base" avec ton ass mat, en y justifiant pleins de choses comme : les horraires! donc si l'une ou l'autre decide d'y apporter un changement, il faut faire un avenant au contrat pour apporter toutes modifications! maintenant, elle ne peut pas "casser" le contrat sous pretexte que l'avenant ne lui convient pas! elle peut par contre refuser l'avenant, car le but de l'avenant est de s'entendre mutuellement sur ses conditions d'acceuille apres sur le fait d'acceuillir un enfant a 4H30, elle le peut tout a fait si elle le desire, faire des horraires athypique est une decision a prendre des le depart pour sa part! je ne sais pas trop ce que vous aviez convenues a la base et ce que vous voulez changer mais il faut en parler! bon courage biz

Oui effectivement il te faut lui faire un avenant. Si elle le refuse tu peux la licencier ou bien rester sur les horaires précédents. Pour ce qui est de commencer à 4h30, ce sont des horaires de nuit, elle peut les accepter mais par contre il faut qu'elle ait 11h de repos entre chaque journée de travail. C'est à dire que si elle a un autre enfant plus tard le soir, elle ne peut pas légalement prendre ton enfant à 4h30.

merci, Alors en faite elle me dit que ca a changer l accueil du matin 04h mais je pense surtout que vu qu elle a un enfant dont l accueil peut etre tot ou tard suivant les horaires elle ne doit pas a avoir les 11h. Vu qu elle préfèrent l autre contrat elle voudra pas changer les horaires et faire l avenant pour l'autre Bon bah on verra bien quand le souci arrivera car c est pour février donc le temps de me retourner merci merci les filles

pour changer quoi que ce soit sur le contrat il faut un avenant , qu elle peut bien sur refuser mais pas casser le contrat , par contre si le contrat convient plus a personne tu peut la licencier ou elle peut démissionner dans la legaliter pour le changement d 'heure c pareil il faut un avenant il y a aucune regle qui imposse quoi que ce soit sur les l heure c complétement libre car moi j ai une puce que j ai garder 1 semaine pour remplacer une collegue de 4ha 12h j ai ma collegue qui garde des bb de 21h a 10h le matin et respecte les 11h de repos et les 13 de travaille par jour apres c a elle de prendre les contrat qui lui convient Article 6 de la CCN: Accueil journalier: le salarié bénéficie d'un repos quotidien de 11h consécutives minimum. Pour plus de détails, tu peux relire la convention collective (dans les "Infos Utiles" à droite). Loi du 27 juin 2005 et décret d'application du 29 mai 2006: l'assistante maternelle ne peut travailler plus de 13 heures consécutives tous employeurs confondus.