Passage a temps partiel et avenant contrat nounou

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shoupy 33 messages
shoupy
Mamanaute
Débutante
Posté le : 05-03-2011 à 15:14
bonjour à toutes ! je viens de passer à 80 % et donc mon fils ira chez sa nounou que 3 fois par semaine au lieu de 4 fois . Comment dois je recalculer son salaire sachant qu'il se terminera au mois de septembre 2011?? Merci pour votre aide !
PIKOUNETTE 405 messages
PIKOUNETTE
Mamanaute
Avancée
Posté le : 06-03-2011 à 17:01
Bonjour, Tu reprends les données notées au contrat initial : nombre de semaine de garde, horaire, etc. Tu reprends les mêmes données, sauf le nombre d'heures puisque c'est cela qui change Soit (Nbre d'heures semaine X nombre de semaine de garde à l'année)/12 que tu multiplies par le tarif horaire... Même si vous arrêtez le contrat en septembre, cela ne se présume pas à l'avance, et une mensualisation se calcule toujours sur 12 mois... Notez bien dans l'avenant, toutes les modifications : nombres d'heures de travail qui passe de x à Z par semaine. Taux horaire à préciser : reste le même ou pas ? Les jours de travail de la semaine... c'est important car si vous libérez une journée, si votre assistante maternelle prend un autre enfant ce jour-là, il faudra qu'elle justifie de son planning auprès de la PMI en montrant l'avenant comme quoi votre enfant ne vient plus ce jour précisé... En revanche, vous ne pouvez pas parler ni noter que la fin de contrat est en septembre, même si vous le savez et votre assistante maternelle aussi... car elle n'est pas en contrat à durée déterminée... Bonne continuation.
PIKOUNETTE 405 messages
PIKOUNETTE
Mamanaute
Avancée
Posté le : 06-03-2011 à 17:11
Dernière précision : Vous proposez un avenant à votre employée, elle doit le signer pour accord en deux exemplaires, un pour vous, un pour elle. Mais elle peut refuser de la signer... car vous modifiez une partie essentielle du contrat et dans ce cas, il ne vous reste que deux solutions... - soit continuer la garde selon les stipulations du contrat initial en laissant ou non votre enfant en garde, mais en la payant quand même sur la base habituelle..., - soit la licencier... mais si vous avez besoin de ses services jusqu'en septembre seulement, ce serait dommage pour votre enfant de devoir changer ses habitudes pour si peu de temps. Bonne continuation
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