Je comprend pas

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erika84 3318 messages
erika84
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Posté le : 31-08-2010 à 21:04
bonsoir je vé essayer de faire cour on na embaucheé notre nounou le 28 sept 2009 là mon fils a fait sa dernier journée aujourdhui rentré décole jeudi. je lui ai donné tt les papiers et elle me dis vous devais me payé septembre car elle me dis le contrat est basé sur 12mois?? elle a raison?, mais le souci je vé pas etre remboursé de sept vu que mon fils sera a lécole et a eu 3ans?, la remboursement est divisé en 2 au 3ans de lenfant c bien ca?
Pouitch 199 messages
Pouitch
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Avancée
Posté le : 31-08-2010 à 21:51
bonjour, oui les alloc' mode de garde diminuent au 3 ans de l'enfant (mais du coup tu déclare plus aux impots aussi : pour le crédit d'impots si tu y a le droit) Et pour le contrat sur 12 mois non, je pense qu'elle a tort. Si tu as bien fait ta lettre de licenciement dans les temps, tu n'a pas à la payer après la fin du contrat. Y'a pas un relais vers chez toi qui pourrait t'aider? (ce serait plus facile pour toi si c'est une tirece personne qui lui explique comment ça marche) Bon courage c'est pas simple dans ces cas là
delphinec60 176 messages
delphinec60
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Avancée
Posté le : 31-08-2010 à 21:53
NON je pense quelle a tort justement je parlais de ca a l'instant avec une amie!! et donc si la contrat a commencé le 1 ER septembre le contrat va du 1 er septembre de l'année en cours au 31 aout de l'année suivante et ainsi de suite cela fait 12 MOIS la base du calcul du salaire dc voila bis
mammouth38 619 messages
mammouth38
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Confirmée
Posté le : 01-09-2010 à 03:54
alors si ton contrat est un cdi, il est mensualisé... mais ne court pas sur 12 mois. c'est un cdi donc il s'arrete a la date du licenciement!! un licenciement est obligatoire comme dans tous les metiers pour arreter le contrat de travail! as tu envoyer un lettre de rupture opur retrait de l'enfant? si oui c'est la date de fin de préavis qui compte! je suis nounou et si tu veux tu peux me donner plus de detail ici ou en mp et je t'aiderai bon courage la paperasse est toujours compliquée dans notre metier!!!
mammouth38 619 messages
mammouth38
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 01-09-2010 à 03:55
ha aussi au bout d'un an tu doit une prime de licenciement elle essaie peut etre de te forcer passer les un an pour te faire payer ça!!!
erika84 3318 messages
erika84
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Experte
Posté le : 01-09-2010 à 16:14
bonjour alor jai remis le nez dans le contrat as aucun moment on na mis cdd ou cdi juste quelle commencé a gardé mon fils le 28 sept 2009 periode dessaie d'1mois , acceuil regulier 24h par sem c'est tout! je ne lui ai pas fait de lettre de rutpture, elle men na pas demandé et moi vu que jarrete d elui mettre pour lécole je ne pensais pas que c'été obligatoire ohlala j'ai peur d'etre dans la muise là :cry: , apres elle savais tres bien quau 31 aout je lui mettais plus vu que lécole arrive juste derriere.. enfaite elle me dis que je lui dois sept car sur l'attestation assdeis il nous demande de marqué les 12 derneirs mois de salaire et vu que jai commencé a la payé en octobre ( car elle avé bossé que du 28 au 30 sept) donc de octobre a aout ca fait que 11 mois donc ikl lui manque 1mois ce fameux mois de septembre.... je suis perdu!!! je vais voir avec le ram! :cry: :cry: :cry: ha oui a aucun moment on na parlé dune prime de licenciement
erika84 3318 messages
erika84
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Experte
Posté le : 01-09-2010 à 16:34
bon je viens dapeler le ram, je lui dois bien septembre, vu quon fé le calcul sur 12 mois et quel a commencé a gardé mon fils le 28 set 2009 je dois la payé jusko 28 ept 2010 un peu le boules vu que le remboursement sera de moitié :cry:
mammouth38 619 messages
mammouth38
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 01-09-2010 à 18:40
bon alors si rien n'est precisé c'est un cdi!!! les rams ne sont pas toujours bien informé il faut que tu appelle l'inspection du travaille!! si elle te met au prudh'omme elle gagnera donc le contrat est en cdi il faut que tu lui envoie une lettre de licenciement sinon le contrat court toujours!! la mensualisation (obligatoire depuis 2004) est toujours calculée sur 12 mois!! tu peux rompre le contrat avant là le soucis c'est que tu ne l'a pas licenciée donc son contrat court toujours tu envoie des demain une lettre de licenciement , tu as un preavis de 15jours car pas encore un an. et comme pas encoer un an tu n'as pas de prime de licenciement a lui verser tu lui dois son salaire jusqu'a la fin du préavis mais pas les indemnité d'entretien si l'enfant n'est pas acceuilli!
Guest568272
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Guest568272
Mamanaute
Avancée
Posté le : 02-09-2010 à 23:04
alors dans ton cas , il faudra deduire les jours non travaillé selon le calcul de cour de cassation ! car non, on ne paye pas un mois pas travaillé , ca ne se voit nulle part !! par contre, du fait de la mensualisation, il arrive parfois qu'a la fin du contrat, l'ass mat n'est pas été payé exactement ce qu'elle a travaillé ! il faut donc effectuer une regularisation, en comparant les heures faites (prévues au contrat sans hc ou hs) avec les heures mensualisées ! dans ce cas, si elle a trop percu, c'est gagné pour elle , par contre si il lui manque du salaire, il faut le lui payer au solde tout compte !!!
Guest129030
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Guest129030
Mamanaute
Experte
Posté le : 03-09-2010 à 09:43
Bonjour, tu as surement signé un cdi, comme la majorité des contrat ass mat! Tu lui as notifié quand son licenciement?? Si son préavis se terminai fin aout , tu ne lui dois pas le mois de septembre! Ton contrat etait en année complete ou incomplete?? Y a pas d'histoire de 12 mois ou pas 12 mois, la plupart des ram ny connaisse rien! Tout mois commencé n'est pas du!! Si son préavis ce terminai début septembre tu dois lui payer au réelle les heures effectuées pas plus pas moins!
Guest568272
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Guest568272
Mamanaute
Avancée
Posté le : 04-09-2010 à 10:54
si tu n'as pas fait de lettre de rupture, il n'y a pas de preavis, et donc tu doit la payer ! donc fait vite une lettre : contrat de moins de un an = 15 jours de preavis, contrat de plus d'un an = 1 mois de preavis !!
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