Bonjour,
Ton AssMat, n'est-elle pas syndiquée ????
Si oui, Elle doit pouvoir se faire accompagnée dans ses démarches par une responsable syndicale...
Je lui conseillerai de consulter le site du SPAMAF... pour pouvoir, au moins, poser quelques questions... même si elle n'est pas syndiquée...
Légalement, elle a le droit de consulter son dossier... on ne peut pas lui refuser... donc elle doit pouvoir lire la lettre des parents... en général, les noms des auteurs sont noircis, mais là, elle sait exactement d'où cela vient...
Les puèricultrices ne peuvent pas lui enlever son agrément sans qu'elle soit passée devant une commission du Conseil Général et qu'elle ait pu se faire entendre...
La seule chose qu'elles peuvent faire, c'est de mettre une procédure de précaution en place en cas de danger immédiat des enfants qu'elle a en garde...
Le Hic, c'est tout de même le fait qu'elle ait dépassé son nombre d'enfant en garde auquel son agrément lui donne droit...
Là, c'est en effet une grosse faute pour pouvoir garder son agrément... et surtout, cela va aller contre elle, car cela peut parfaitement être vu comme une mise en danger des enfants...
Elle peut tout de même se défendre si elle est de bonne foi, tout en faisant profile bas sur ce dernier point...
Mais si par ailleurs elle se défend sur les autres faits qui lui sont reprochés et surtout si vous, autres parents, vous témoignez en sa faveur... Cela devrait bien l'aider en effet...
Pour le chien et le chat, s'ils ne sont pas en contact avec les enfants, si leurs litières n'est pas accessibles aux petites mains... et si le chien n'est pas un chien de catégorie 1 ou 2...
Ensuite, cela dépend un peu d'une puéricultrice à une autre... malheureusement, on ne sait jamais sur quel pied danser, certaines sont intrétables avec cette question du chien, tandis que d'autres sont plus mesurées...
Mais si son agrément lui a été donné ou renouvelé précédemment, alors qu'elle avait déjà son chien et son chat...Pourquoi tout d'un coup, cela devrait poser problème ????
Autre point :
N'y a t-il pas une garderie communale dans votre ville ???
Elle pourrait justifier son refus du fait de l'âge de l'enfant... 3 ans...
1- du fait de ce qui est noté sur son agrément : âge limite = respect de son agrément...
2- Pour un enfant à partir de trois ans, il existe sans doute d'autres moyens de garde : centre de loisirs, garderie, en lien avec la scolarisation et la socialisation...
3- Elle a privilégié la garde d'enfant plus petits (- de 3 ans) du fait du grand nombre de demandes et du fait qu'il existe moins de possibilité de garde pour les parents des touts petits enfants ...
Enfin, personnellement, c'est l'argument que je donne aux parents, lorsque j'ai bcp de demandes... mais dans ma commune, il y a garderie matin et soir en période scolaire et centre de loisirs le mercredi et pendant les congés scolaires...
Il est normal, je pense, de préserver ce mode de garde pour les parents qui n'ont pas d'autres moyens de garde pour leur enfant... surtout en cas de pénurie sur le secteur... il ne faut quand même pas être bête...
Je trouve tout de même la réaction de la maman abusive, pour 3 heures par semaine... l'AM avait tout à fait le droit de refuser... surtout lorsqu'il y a diminution d'horaire, il y a donc modification du contrat, l'AM n'a pas l'obligation d'accepter cette modification et la maman a le choix :
- soit poursuivre le paiement du contrat tel qu'il était auparavant,
- soit licencier son AM, ce n'est même pas une démission de l'AM...
Il ne s'agit pas là d'une régle spécifique aux AM... C'est en fait une loi du travail commune à tous les employés... si votre patron veut modifier votre contrat, Il lui faut votre accord, vous avez le droit de refuser.
Soit il laisse le contrat tel que, il n'a pas le choix, soit il vous licencie... c'est un risque...
Là, pour le coup, si la maman n'a pas licencier son AM correctement, ... l'AM est en droit de se retourner contre elle aux prudhommes, et là, les puèr n'ont rien à dire là-dedans...
Enfin, j'imagine que ce n'est pas la finalité rechercher de l'am, elle, elle veut simplement faire son boulot bien tranquillement...
Je voudrais simplement souligner le fait que des parents, c'est comme les AM, il y en a de toutes sortes... donc vous comprendrez la méfiance que vous pouvez rencontrer par la suite chez certaines AM qui travaillent depuis des années et qui en ont vu des vertes et des pas mûres...
En tant que parents, vous allez voir 3 à 6 AM, en tout et pour tout, dans votre vie...
Nous AM, nous avons une quinzaine d'enfants au minimum par dizaine d'années... vous voyez la probabilité de tomber sur des gens à problèmes...
C'est pour cela que je conseille à chacun de rester dans la mesure du possible, dans les clous... dans la légalité si vous préférez, parce qu'il est toujours plus facile de se défendre lorsque l'on reste réglo... et de justifier de sa bonne foi...
J'espère qu'elle s'en sortira... parce que je suis d'accord avec toi... quand un AM fait bien son travail, c'est juste de la soutenir...
Surtout que je suis certaine que son cas est défendable...
Bonne chance :!: