Posté le : 12-08-2008 à 19:02
Bonjour,
Vous avez du signer un contrat avant le début de la garde de votre enfant, il faut s'y référer...
Lorsque vous avez calculé la mensualisation de votre A.M., vous avez normalement compté uniquement le temps de garde (=nombre de semaines de garde dont vous aviez besoin, donc sans votre temps de vacances et sans le temps de vacances de votre AM.).
Donc, vous avez déjà oter le temps de vacances de votre A.M.
et vous ne devez pas le oter à nouveau au mois de juillet ou au mois d'aout...
Ce que vous payez pendant ces mois d'été, c'est uniquement le temps de garde annuel lissé sur 12 mois....c'est à dire la mensualisation que vous payez d'habitude chaque mois, mais sans les indemnités d'entretien et de repas qui eux ne sont dus qu'en cas de présence réelle, donc uniquement pour les journées (car elles ne sont pas mensualisées) que votre enfant a passé chez son A.M.
Pour les heures suplémentaires, tout est dépendant de ce que vous avez noté sur le contrat...
Si c'est 10 heures par jour sur cinq jours(?) par semaine, cela fait 50 heures dont 45 heures au tarif de base + 5 heures au tarif des heures supplémentaires (le tarif de ces heures sup doivent être décidé par accord contractuel au moment de la signature du contrat).
Votre mensualisation est bien basée sur 50 heures/semaine, ses congés payés de même...
Mais pour ce faire, il suffit de prendre le total des salaires versés (sans compter les indemnités d'entretien et de repas) et de compter 10% de cette somme pour déterminer ce que vous lui devez en CP, quelque soit le temps de travail effectué par Votre A.M.
Mais cela doit se faire sur une période bien précise... qui est du 1er juin au 31 mai.
Pour cet été, vous lui devez en argent : 10% de son salaire de mai puisqu'elle a acquit 2,5 jour de CP pour ce mois là.
Si elle prend plus de congés, vous devez déjà l'avoir enlevé de la mensualisation, donc plus la peine de s'en occuper, vous lui payez en fait seulement la mensualisation sans rien enlever, et à la PAJE, vous déclarez le nombre de jour de la mensualisation + 2,5jours de CP...que vous devez en plus de la mensu.
A partir de Juin 2009, vous lui devrez 10% de la somme de tous ses salaires des mois de Juin08 à Mai09.
Maintenant, vous n'avez peut-être pas suivi le calcul de la convention nationale qui régit le travail et l'emploi des assistantes maternelles...
Peut être n'avez vous pas oté le temps de vacances de votre AM de la mensu dés le départ...et là, je ne sais pas, cela dépend des données initiales de votre contrat...
Bon courage