Reconnaissance d'un bebe mort

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babignatur 39 messages
babignatur
Mamanaute
Débutante
Posté le : 05-11-2011 à 21:24
bonjour a toutes. je viens de faire une fausse couche, mon bébé etais mort depuis quinze jours, après l'avoir vu vivant je l'ai vu mort a l'echo.... j'ai eu un curetage hier. je vous passe les details, vous savez bien a quel point c'est douleureux. ma question c'est a propos de l'inscription sur le livret de famille, j'ai vu que c'etais possible depuis 2008 sans minimum de poids ou d'age de grossesse mais impossible pour les IVG ou les fausses couches precoces. mais comme j'ai eu un curetage, je me dit que comme je l'ai pas perdu chez moi, il y a peu etre derogation non? pouvez vous m'elairer s'il vous plait ?
nikitababy 2062 messages
nikitababy
Mamanaute
Experte
Posté le : 06-11-2011 à 02:39
Coucou je suis désolée de ce qu'il t'es arrivé. je crois maheureusement que la loi ne reconnait que les enfants dit non viable à partir de 6 mois de grossesse (enfin c'est ce dont il me semble) difficile de savoir si cela peut etre inscrit sur votre livret de famille, mais tu peux appelé un juriste pour savoir sinon. bonne continuation
bebeforever 11 messages
bebeforever
Mamanaute
Débutante
Posté le : 07-11-2011 à 21:22
bonsoir, tout d'abord désolé pour ce qui t'es arrivé!!! Si je me trompe pas il faut effectivement que le bébé soit dit "viable" ayant eu une img a 24sa j'ai pu l'inscrire sur le livret de famille!!! renseigne toi en mairie ils pourront surement te le dire.
Chrystouille4 53 messages
Chrystouille4
Mamanaute
Débutante
Posté le : 07-11-2011 à 22:13
Toutes mes condoléances Kkouette, J'ai fait 3 fausses couches dont ma 1ère grossesse en août 2008, ma petite Clémence à 12 Sa+ 1 le 12 août. Voilà ce que dit la loi depuis le 23 août 2008 : http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/07/cir_29111.pdf C'est long à lire mais bien expliqué.Les grandes lignes, c'est çà : Ainsi, les situations d'interruption volontaire de grossesse et les situations d'interruption spontanée précoce de grossesse, communément désignées par les praticiens comme les interruptions du premier trimestre de grossesse, survenant en deçà de la quinzième semaine d'aménorrhée ne répondent pas, en principe, aux conditions permettant l'établissement d'un certificat médical d'accouchement. ll est précisé que, dans l'hypothèse où l'accouchement se produirait hors de la présence d 'un professionnel de santé, lorsque le corps est ultérieurement présenté à un professionnel de santé en vue de l'obtention d'un certificat médical d'accouchement, le lien entre ce corps et la mère sera établi par l'examen gynécologique de la mère et par tout autre moyen et, notamment, la production d'une déclaration de grossesse. Bisous, Chrystèle
angele06 44 messages
angele06
Mamanaute
Débutante
Posté le : 14-11-2011 à 10:57
Bonjour, et je suis désolée pour ce quil t'es arrivé, jai eu une IMG le 11 aout 2011, j'étais enceinte de 15s et nousa vons du déclaré notre enfant a la mairie, c'est devenu obligatoire pour un foeutus de 13 semaines avant nous c'est pas la peine mais apres oui, et c'est obligatoire de fiare la déclaration, mais si tu ne veux pas quil soit sur le livré c pas obligatoire. C'est du de passer parla, aller a la mairie et faire une declaration de décés.. c'est la vie.. Courage a toi
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