Controle securite sociale prendant arret maladie...

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winnie0380 19 messages
winnie0380
Mamanaute
Débutante
Posté le : 01-08-2011 à 10:59
Je suis en arrêt depuis un petit moment déjà à cause de problème de tension trop basse et de petites contractions. Mon congé maternité commence le 27/08, et congé patho le 16/08(horaires libres autorisés par mon médecin afin que je puisse récupérer ma fille chez la nounou) Je n'ai jamais été contrôlée jusqu'à maintenant, mais je dois m'absenter quelques jours de chez moi et j'aurais aimé savoir quel type de courrier la sécurité sociale envoi pour les convocations pour les contrôles (normal ou recommandé ?). Etant donné que j'ai toujours énormément de chance..... J'ai peur de recevoir une convocation. D'avance merci
steph200781 2163 messages
steph200781
Mamanaute
Experte
Posté le : 01-08-2011 à 13:15
Bonjour Alors déjà lorsque tu es en "Arrêt maladie" même si le doc coche sortie libre tu es quand même obligée de respecter les horaires de sorties... Ensuite en congé patho et ensuite mater tu sors quand tu veux, tu es libre. Pour ce qui est des contrôle en général ils se font à domicile sans que tu sois au courant (ce serait trop simple). Le contrôleur débarque et c'est tout! Bon maintenant il te reste quelques jours à tenir avant ton congé patho moi je dirais que si depuis personne n'est venue ce n'est pas en plein mois d'Août que tu as le plus de risque. J'ai eu aussi plusieurs arrêts pour cette grossesse et arrêter aussi bien avant le congé patho et aucun contrôle! A toi de voir
winnie0380 19 messages
winnie0380
Mamanaute
Débutante
Posté le : 01-08-2011 à 14:09
merci pour vos témoignages...
steph200781 2163 messages
steph200781
Mamanaute
Experte
Posté le : 01-08-2011 à 16:12
[quote:abfb6e11d3="nico1024"]alors moi, j'ai été contrôlé au début de mon arrêt maladie (sympa l'employeur surtout quand on sait que c'est le médecin du travail qui m'a déclaré inapte temporairement) Alors contrairement ce que dit BB2008, lorsque tu as sortie libre (ce que les médecins font souvent quand l'arrêt est du à ton travail et non à une MAP et que celui-ci va durer longtemps), tu peux sortir quand tu veux, tu n'as pas d'horaire respecter. Par contre, tu n'as pas le droit de quitter le département. Pour ma part, vu que j'avais sortie libre, j'ai reçu un courrier dans la boite aux lettre et le même jour un courrier en recommandé avec AR le jeudi et qui me convoquait le lundi d'après chez un médecin agréé par leur service. Par contre, ce n'est pas la sécu qui m'a contrôlé (la sécu contrôle très très rarement) mais la prévoyance de mon employeur (à-cause du maintien de salaire)[/quote:abfb6e11d3] Je travaille dans les RH et je confirme que "sortie libre" n'existe pas au sens où nous on l'entend sauf si après chaque sécu fait comme bon lui semble mais pour avoir eu un litige avec un salarié suite à justement un contrôle où il n'était pas présent et où était stipulé sur l'arrêt "sortie libre" j'ai eu en ligne la sécu qui m'a dit que pour bénéficier des sorties libres comme on l'entend à savoir ne pas rester chez soi c'est le médecin à l'initiative de l'arrêt doit envoyer un courrier à la sécu précisant tout cela!
steph200781 2163 messages
steph200781
Mamanaute
Experte
Posté le : 01-08-2011 à 16:16
Ensuite pour apporter d'autres précisions en effet ton employeur peut demander et payer pour que l'on te visite maintenant faut vraiment avoir une mauvaise entente pour que celui-ci s'amuse à faire cela pendant un arrêt suite à maternité mais bon! donc là procédure différente... Concernant les contrôles de la sécu (rare mais qui existe) ma tante, lors de ses 2 grossesses et suite aussi à des arrêts a été contrôlé 2 fois :oops: et ce n'est pas du genre à s'arrêter donc comme quoi! et sa ne venait pas de son employeur car elle avait demandé au 2e contrôle et le gars lui a dit que c'était une mal chance mais qu'il allait le spécifier tout de même. Voilà
steph200781 2163 messages
steph200781
Mamanaute
Experte
Posté le : 02-08-2011 à 13:40
Il arrive aussi souvent que lorsque l'employeur maintien le salaire du salarié, il fasse faire un contrôle (tant qu'à faire s'il peut éviter de vous payer) :cry: . Après je dirais c'est chacun sa chance il faut rester prudent c'est sûre!
pepite22 991 messages
pepite22
Mamanaute
Confirmée
Posté le : 03-08-2011 à 14:46
Coucou, Le [b:26d8b84d24]congé patho est soumis aux mêmes règles que l'arrêt maladie[/b:26d8b84d24] : il faut respecter les horaires de sortie!!! D'après ce que m'a dit la sage-femme, les contrôles son plutôt rares avant l'accouchement mais plus fréquents après! Quant à la mention "sortie libre" sans restriction d'horaire, elle existe! A condition qu'elle soit clairement motivée par le médecin, en bas de l'arrêt. J'avais des doutes, mon médecin me l'a confirmé et ses feuilles d'arrêt ne datent pas d'il y a 10 000 ans! Après, tu peux être convoquée par le médecin de la sécu (ou de l'employeur) afin de vérifier le bien fondé de ton arrêt! Si tu souhaites quitter le département, il faut demander une autorisation à la sécu qui est libre de te l'accorder ... ou pas! :wink:
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